Forum Pêche Sportive Du Bar

de **defadonf** » Dim Jan 07, 2007 3:00 pm

Meuh a tous.

Merci Forbant.
Effectivement, si j'ais bien lu, trois fois la taxe française :evil:

, c'est très dissuasif

.

Meuh +

de **nonal** » Dim Jan 07, 2007 3:51 pm

mhmmm... je comprends pas tout sur cette nouvelle réglementation.

Ma coque fait moins de 7m, et mon moteur est un 9.9cv.... mais si je regarde le tableau, c'est 15 € par cv au dessus du 5ème....

Je dois donc payer 5x15=75€ de taxes cette année ???

Et la vetusté ? Bateau neuf (1 an) mais le moteur à 20 ans passé !!! (Et tourne pour le moment comme une horloge !)

Merci de vos lumières sur cette réglementation qui m'est inconnue

++
Nonal

de **defadonf** » Dim Jan 07, 2007 5:06 pm

Meuh a tous.

Nomal, quand tu dit 9.9ch ce son des chevaux vapeur ou fiscaux ? .
Dans mon cas, les 23ch sont fiscaux :cry:

. (Mercruiser 4.3l carbu, 210ch)

Meuh +

de **le_forban29** » Dim Jan 07, 2007 5:54 pm

Moins de 7m et moins de 22CV fiscaux = Pas de taxe de francisation.

de **glancelot56** » Dim Jan 07, 2007 9:32 pm

le_forban29 a écrit:Moins de 7m et moins de 22CV fiscaux = Pas de taxe de francisation.

cette phrase me rassure,je comprenais pas tout :lol:

de **defadonf** » Dim Jan 07, 2007 10:57 pm

Bonsoir a tous.

Rectificatif: La taxe n'est pas au triple, mais egal a la taxe en vigueur sur le territoire français. Il n'y a que les pays n'ayant pas signé d'acccord avec la france, pour les moins de 7 m, que le triple s'invite

Meuh +

de **nonal** » Lun Jan 08, 2007 2:45 pm

ok... 9cv9 vapeur.... comme je ne connais ni l'alésage des chambres, ni la course des pistons... j'ai fait un calcul "à vue de nez" et je me disais que fiscal et vapeur ne devaient pas être trop éloignés... à priori si quand même.

Donc exonération car moins de 5cv fiscaux.

Par contresi je grimpe un moteur de 30cv, ça fait combien de cv fiscaux à vue de nez ? QQ à une petite idée?

Pour le_forban :

Tu dis : "Moins de 7m et moins de 22CV fiscaux = Pas de taxe de francisation.", je comprends bien, mais le tableau des taxes sur la puissance fiscale des moteurs est encore autre chose non ? Sinon je ne vois pas pourquoi ils mettent un tableau qui commence à 5 cv... pour ceux qui ont un + de 7m et un "tout petit moteur" ?? :oops:

Merci de vos lumières

++
Nonal

de **le_forban29** » Lun Jan 08, 2007 8:30 pm

Il y a plusieurs cas de figure bien sûr: Un semi-rigide (ou 1/2 mou, comme vous voulez :lol:

) de 6,90m avec un 225cv n'a rien à payer car il passe juste en-dessous des deux barres, un rigide de 5,50m utilisé pour faire du ski sur lac avec un V6 inboard 4,3l de 135cv lui va devoir payer car il dépasse les 22CV fiscaux.

Pour les hors-bord on est en gros à puissance réelle / 10 pour le calcul des chevaux fiscaux, non ? Les inboards sont donc plus lourdement taxés pour cause de rendement inférieur.

Maintenant, il est possible que certains bateaux anciens ou à voile aient effectivement des moteurs de faible puissance fiscale par rapport à leur longueur mais je ne saurais pas te dire pourquoi ils ont choisi de faire les tableaux comme ça, il faudrait qu'un douanier nous trouve la réponse (il y en a peut-être sur le site ?)

de **defadonf** » Mar Jan 09, 2007 12:07 am

Les inboards sont donc plus lourdement taxés pour cause de rendement inférieur.

Salut a tous.

Inférieur à quoi ?
Que pense tu du rendement d'un 225ch 2t Evinrude des années 90 ?. Qui lui, ne serat pas taxé :twisted:

.

Meuh +

PS: Nomal, un Mercury Vérado de 275ch fait 17cv fiscaux (bateau de - de 7m: pas de taxe). Ca te laisse de la marge :wink:

.

de **nonal** » Mar Jan 09, 2007 4:19 pm

Merci pour les réponses les gars... :wink:

Et so sorry pour ceux qui doivent payer ça en plus cette année... :oops:

++
Nonal

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